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Propriété intellectuelle :

 

Mme Isabelle François reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les éléments originaux figurant dans les travaux, documents, mémos, consultations, études, dessins, modèles, prototypes réalisés dans le cadre des Prestations, y compris de façon non limitative, tout droit d’auteur, marque déposée et tout autre droit de propriété intellectuelle s’y rapportant, toutes les méthodes, processus, techniques, développements, et savoir-faire incorporés ou non aux Prestations ou que Mme Isabelle François serait amenée à développer ou à fournir (même à la demande du client) en vue de la fourniture des Services au Client.

Le Client s’interdit donc toute reproduction ou exploitation desdites études, dessins, modèles et prototypes, etc, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de Mme Isabelle François qui peut la conditionner à une contrepartie financière.

Le client est informé que les illustrations des propositions de Services sont proposées au Client pour lui donner un aperçu réalité des Services proposés ; les photos, images et représentations graphiques figurant dans notre site web ou sur tous documents commerciaux sont simplement des illustrations des Services non contractuelles, sauf mention expresse.

Sauf disposition préalable et écrite contraire, le Client autorise Mme Isabelle François à la prise de photos avant et après la réalisation de la Prestation à des fins promotionnelles (non nominatives) et à reproduire et modifier ces photos en fonction des besoins d’autres clients, et les exploiter sur tous supports (magazine, TV, WEB, mobile, etc…) existants et à venir. Mme Isabelle François conservera les documents originaux et les restituera au Client sur demande. Tous les documents préparés dans le cadre des Prestations, données et informations, que le Client aura fourni, resteront sa propriété.

Tous les éléments du site d’Isabelle François sont et restent la propriété exclusive d’Isabelle François.

Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans accord préalable express de Mme Isabelle François.

 

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Mentions légales :

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